Livraison offerte à Abidjan dès 20 000 F CFA

Conditions générales de vente

Brouillon : les champs entre crochets sont à compléter, et le texte à faire relire avant la mise en ligne.

1. Vendeur

Le site Orneliya est exploité par [Nom ou raison sociale], [forme juridique], immatriculée au RCCM sous le n° [CI-ABJ-…], numéro de compte contribuable (NCC) [n°], dont le siège est situé [adresse], Côte d'Ivoire.

Contact : contact@exemple.com, WhatsApp [numéro].

Les présentes conditions s'appliquent à toute commande passée sur le site. Elles sont soumises au droit ivoirien, notamment la loi n° 2016-412 du 15 juin 2016 relative à la consommation et la loi n° 2013-546 du 30 juillet 2013 relative aux transactions électroniques.

2. Produits

Les bayas (perles de hanches) sont fabriqués à la main. Les photos montrent les pièces réelles ; de légères différences de teinte ou de taille des perles sont possibles d'une pièce à l'autre.

Bayas personnalisés : le texte choisi (lettres et chiffres, 10 caractères inclus dans le prix, 500 F CFA par caractère supplémentaire, 20 au maximum) et le tour de taille indiqué servent à fabriquer la pièce. Vérifiez-les avant de payer : la pièce est réalisée exactement selon ces informations.

Les matières indiquées sur les fiches sont données de bonne foi d'après nos fournisseurs. Les bayas ne sont pas des jouets : tenir hors de portée des jeunes enfants.

3. Prix

Les prix sont indiqués en francs CFA (XOF), [toutes taxes comprises / TVA non applicable : à préciser].

Livraison à Abidjan : 1 500 F CFA, offerte dès 20 000 F CFA d'achats. Ailleurs en Côte d'Ivoire : 3 000 F CFA.

Les promotions sont affichées avec leurs dates de début et de fin ; le prix retenu est celui affiché au moment du paiement.

4. Commande

La commande se passe en quatre étapes : choix des pièces et, le cas échéant, du texte et du tour de taille ; saisie des coordonnées de livraison ; acceptation des présentes conditions ; paiement.

Le contrat est conclu dès la confirmation du paiement par Wave. Un récapitulatif est affiché à l'écran et envoyé par e-mail si une adresse a été donnée. Nous pouvons vous appeler pour confirmer la livraison.

Nous pouvons refuser une commande en cas de litige antérieur ou de texte de personnalisation injurieux ou contraire à la loi ; le paiement est alors intégralement remboursé.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par Wave. Il est validé dans votre application Wave : nous n'avons jamais accès à votre code secret.

Si un même achat était débité deux fois, le paiement en double est remboursé sur votre compte Wave dans un délai de 7 jours après constat. Écrivez-nous en indiquant le numéro de transaction.

6. Fabrication et livraison

Les pièces sont prêtes en 2 à 5 jours ouvrés après le paiement (délai indiqué sur chaque fiche).

Livraison à Abidjan par livreur, en 24 à 72 h après fabrication ; ailleurs en Côte d'Ivoire, en 2 à 4 jours. Le livreur vous appelle au numéro indiqué : merci de rester joignable.

En cas d'absence ou de numéro injoignable après deux tentatives, une nouvelle livraison peut être facturée.

7. Retours et remboursements

Pièces non personnalisées : vous pouvez nous les retourner dans les 14 jours suivant la réception, non portées et dans leur emballage, pour un remboursement par Wave dans les 7 jours suivant la réception du retour. Les frais de retour sont à votre charge.

Pour des raisons d'hygiène, une pièce portée ne peut pas être reprise.

Pièces personnalisées (texte, tour de taille) : fabriquées à votre mesure, elles ne sont ni reprises ni échangées, sauf défaut de fabrication ou erreur de notre part.

8. Garantie

Un défaut constaté à la réception (fil cassé, perle manquante, texte différent de la commande) est réparé ou la pièce est refaite gratuitement. Signalez-le sous 7 jours avec une photo.

L'usure normale, la casse due à une traction ou le contact prolongé avec l'eau, les crèmes ou les parfums ne sont pas couverts (voir le guide d'entretien).

9. Données personnelles

Les données saisies (nom, téléphone, e-mail, adresse de livraison) servent uniquement à traiter et livrer votre commande, conformément à la loi n° 2013-450 du 19 juin 2013 relative à la protection des données à caractère personnel. Elles ne sont ni vendues ni cédées.

Elles sont transmises à Wave pour le paiement et au livreur pour la livraison, et conservées le temps exigé par les obligations comptables. Un e-mail de rappel de panier n'est envoyé que si vous l'avez accepté, une seule fois, avec un lien pour ne plus en recevoir.

Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données à contact@exemple.com. Vous pouvez aussi saisir l'ARTCI (Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire).

10. Réclamations et litiges

Pour toute réclamation, écrivez-nous à contact@exemple.com ou sur WhatsApp : nous répondons sous 48 h ouvrées et cherchons d'abord une solution amiable.

À défaut d'accord, le litige relève des juridictions compétentes d'Abidjan, sous réserve des règles protectrices du consommateur.

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